Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAN-ICE
CARAVELL ANDERS BRONDUM A/S (Société danoise)

Numéro de dépôt :
94526649
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2004

Présentation de la marque SCAN-ICE

Déposée le 28 juin 1994 par CARAVELL ANDERS BRONDUM A/S (Société danoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCAN-ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est CARAVELL ANDERS BRONDUM A/S (Société danoise), domicilié(e) 65, Hjarbaekvej, 8831 LOGSTRUP DANEMARK - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque SCAN-ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN-ICE est expirée depuis le 28 juin 2004.

CARAVELL ANDERS BRONDUM A/S (Société danoise a également déposé les autres marques suivantes : SCANFROST , CARAVELL


CARAVELL ANDERS BRONDUM A/S (Société danoise) - 65, Hjarbaekvej, 8831 LOGSTRUP DANEMARK - Danemark


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Appareils de réfrigération et de congélation, nommément réfrigérateurs, refroidisseurs, conservateurs, congélateurs, appareils producteurs de froid positif ou négatif.Armoires et meubles frigorifiques